Conseils Syndicaux 2022
Conseils Syndicaux Année 2022
4/2022/s1 : participation du SIVOM de CHEVINCOURT MMM au financement des travaux menés par le SIVOM DE LA DIVETTE AU HAMEAU DE LA CENSE - Adoptée à l’unanimité
S1 participat au financt des tvx au hameau de la cense
4/2022/s2 : demande de subvention à L’AGENCE DE L’EAU – AEP LA CENSE - Adoptée à l’unanimité
S2 demande de subv a l agence de l eau aep chevincourt la cense
4/2022/s3 : rapport contradictoire (RPQS) eau établi par l’ADTO - Adoptée à l’unanimité
4/2022/s4 : rapport contradictoire (RPQS) assainissement établi par l’ADTO - Adoptée à l’unanimité
S4 rapport adto rpqs 2021 assainist
4/2022/s5 : rapport du délégataire SUEZ EAU FRANCE pour la gestion 2021 du réseau d’eau potable - Adoptée à l’unanimité
S5 rapport suez reseau aep 2021
4/2022/s6 : rapport du délégataire SUEZ EAU FRANCE pour la gestion 2020 du réseau d’assainissement - Adoptée à l’unanimité
S6 rapport suez reseau assainst 2021
4/2022/s7 : avenant n°1 au contrat de délégation pour l’exploitation par affermage du service public d’eau potable réceptionne le 11 aout 2015 en sous-préfecture de Compiègne - Adoptée à l’unanimité
S7 avenant n 1 dsp eau potable
4/2022/s8 : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour la prolongation du réseau d’eau potable rue du Vieux Mont à MACHEMONT - Adoptée à l’unanimité
S8 demande de detr prolongat reseau aep machemont rue du vieux mont
4/2022/s9 : demande de subvention au Conseil Départemental pour la prolongation du réseau d’eau potable et du réseau d’assainissement rue du Vieux Mont à MACHEMONT - Adoptée à l’unanimité
S9 demande de subv au cd60 prolongat reseaux aep et assainst machemont rue du vieux mont
4/2022/s10 : création d’un service commun d’archives – adhésion - Adoptée à l’unanimité
S10 adhesion au service commune d archvies de la cc2v
4/2022/s11 : délibération instaurant le télétravail - Adoptée à l’unanimité
S11 instauration du teletravail
4/2022/s12 : convention d’adhesion au service de paiement en ligne PAYFIP - Adoptée à l’unanimité
4/2022/s13 : décision modificative au budget - Adoptée à l’unanimité
S13 decision modificative au budget n 1
4/2022/s14 : adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique - Adoptée à l’unanimité
S14 adhesion au disposit de signalement du cdg60
5/2022/S1 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR – Extension du réseau AEP rue du Vieux Mont à Machemont - Adoptée à l’unanimité
5 2022 s1 demande de subvention detr aep machemont
5/2022/S2 : Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Oise – Extension du réseau AEP et Assainissement rue du Vieux Mont à Machemont - Adoptée à l’unanimité
5 2022 s2 demande de subvention cd60 aep et assainst machemont
5/2022/S3 : Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR – remplacement de la conduite d’eau potable du Hameau de la Cense à Chevincourt - Adoptée à l’unanimité
5 2022 s3 demande de subvention detr aep la cense chevincourt
5/2022/S4 : Marché pour le remplacement de la conduite d’eau potable du Hameau de la Cense à Chevincourt - Adoptée à l’unanimité
5 2022 s4 autorisation de signature marche aep la cense chevincourt
5/2022/S5 : Délibération instituant le régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Adoptée à l’unanimité